Institut Péonien

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La mémoire du bleuet, de toutes les guerres, et des victimes et des crimes de guerre

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Mentions Légales

Dénomination sociale administrative :
Institut Péonien

Dénomination sociale publique :
Institut de la Maison Péonienne (IMP) | Institut de la Maison Péon (IMP) | Institut de la Maison de Péonie (IMP)


Représentants :
Le Président du directoire et fondateur de l'Institut Péonien est Thierry Laurent Péon ;
La Présidente et co-fondatrice de l'Institut Péonien est Caroline GRAILLOT .

Editeur développeur du site :
Institut de la Maison Péonienne (IMP)

Siège Social :
37, rue Edith Cavell 92400 Courbevoie

Hébergement du site internet :
LWS (Ligne Web Service) 75017 Paris

Institut de la Maison Péonienne
http://www.institutmaisonpeonienne.org

Propriété intellectuelle et loi applicable - Juridiction :
Le site internet institutmaisonpeonienne.org et ses condition d'accès est régi par la loi française .

Les droits de reproduction et de l'information sur le contenu du site sont protégés par le code de la propriété intellectuelle :
La législation sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information (loi n°2006-961 du 1er août 2006).
Les données personnelles sont protégées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Tout différent relatif au présent site, est soumis à la compêtence exclusive des tribunaux de Nanterre .

Origine de l'Institut :
Le site internet est crée à la suite de la transformation du site intranet et extranet de l'association dynastique ancestrale non déclarée, éditée sous Xedit et Kedit, le samedi 15 juillet 1995 02:30:10 du matin, ‎il y a .

Suite au procès verbal constitutif en date du 27 juin 2019, l'association dynastique de fait, a été déclarée en Préfecture des Hauts-de-Seine en 2019 suivant les Statuts sous forme juridique d'association

RNA : W922016742
Siren : 853 548 246
Siret N°853 548 246 00018

INSTITUT PEONIEN sur infogreffe 853 548 246

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Nous assurons le mieux que possible la mise à jour du site internet et la mise à jour des informations diffusées, et nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu .
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La création de l'Institut de la Maison dynastique à été crée le 27 juin 2019 ‎il y a